Retrouvez ici les textes qui définissent les principes, les règles de référencement et les autorisations utilisées par La Tribu dojo. Les documents indiqués comme « Projet » restent en cours de révision et ne doivent pas être considérés comme des versions juridiques définitives.
La version affichée sur chaque fiche permet de savoir quel texte est consulté. Les documents destinés à encadrer une relation, une captation ou une utilisation d’image sont progressivement complétés et soumis à validation juridique avant leur mise en vigueur.
Charte fondatrice de La Tribu Dojo définissant ses valeurs, ses principes, ses niveaux d’implication et la séparation entre reconnaissance martiale et services commerciaux.
Consulter le documentConditions applicables aux demandes de référencement gratuit sur La Tribu dojo : dépôt, vérification, publication, contenus transmis, droit à l’image, données personnelles, correction et retrait.
Consulter le documentLes Conditions de référencement, les autorisations relatives à l’image, à la voix et aux propos, ainsi que la fiche projet de captation sont déjà structurées mais restent des documents de travail en attente de validation juridique. Ils seront rendus publics uniquement lorsque leur version sera suffisamment stabilisée.
